Patrick Ledoux

De: Patrick LEDOUX
Assistant Ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC141458DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Patrick LEDOUX
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC141457DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
13 Mai 201413/05/2014
De: Patrick LEDOUX
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC130579DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
18 Février 201318/02/2013
De: Patrick LEDOUX
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC130084DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
07 Janvier 201307/01/2013
De: Patrick LEDOUX
Assistant ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
DEC120141DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 201205/01/2012
De: Patrick LEDOUX
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
DEC120140DR19(source BOCNRS)
délégation de signature
05 Janvier 201205/01/2012
De: LEDOUX (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, au tableau d'avancement
au titre de l'année 2011 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'État
DES TRANSPORTS ET DU LOGEMENT
DEVK1030543A(source BODD)
inscription
10 Février 201110/02/2011
De: Patrick Ledoux
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des communes
Communes et établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence en matière d'eau potable ou d'assainissement dans une agglomération de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000606387(source JORF)
nomination
09 Septembre 200509/09/2005
De: Ledoux (Patrick)
Objet:
aux fonctions
inspecteurs des installations nucléaires de base de
JORFTEXT000000431177(source JORF)
cessation de fonction
17 Octobre 200317/10/2003
De: Ledoux (Patrick)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
JORFTEXT000000570048(source JORF)
désignation
24 Mars 200024/03/2000